Étape 1 — Les versements
Étape 2 — La banque dépositaire au quotidien
Contrairement au contrat français où les actifs figurent au bilan de l’assureur, le contrat luxembourgeois loge vos actifs chez une banque dépositaire indépendante, agréée par le Commissariat aux Assurances (CAA). Au quotidien, c’est elle qui conserve les titres et par laquelle transitent les opérations. En gestion libre, cette banque est celle retenue par l’assureur : vous ne la choisissez pas. Il reste possible d’en changer en cours de vie du contrat, sans le clôturer : en ouvrant un fonds d’assurance spécialisé (FAS) auprès d’une autre banque dépositaire et en y transférant vos positions. Cette souplesse n’existe pas sur un contrat français.
Étape 3 — les arbitrages
Arbitrer, c’est réallouer entre supports. Qui les passe dépend du mode de gestion : en gestion libre ou en FAS, le souscripteur (ou son conseiller) décide ; en FID, le gérant mandaté arbitre de façon discrétionnaire. Avantage clé : au sein de l’enveloppe, les arbitrages entre classes d’actifs ne déclenchent pas d’événement fiscal — la fiscalité ne s’applique qu’au rachat.
Étape 4 — Le suivi et la valorisation
Une fois investi, le contrat se suit via un espace client (Althos 360) qui centralise la valorisation des supports. Les supports cotés (fonds, ETF) sont valorisés quotidiennement.
Étape 5 — les rachats et l’accès aux liquidités
Le capital reste disponible à tout moment, par rachat partiel ou par rachat total. Les rachats partiels programmés existent chez certains assureurs luxembourgeois seulement, et à des conditions plus restrictives qu’en France : périodicité souvent trimestrielle et montants minimums plus élevés. Pour organiser des revenus réguliers, le rachat partiel libre reste la solution la plus souple.
Cette disponibilité vaut pour les supports cotés, qui composent l’essentiel des contrats. Si une part du contrat est investie en actifs non cotés, celle-ci suit l’horizon propre à ces fonds.
